Subventions événementielles
Afin de faciliter les démarches des clubs adhérents à l'Office des Sports qui souhaitent faire une demande de subvention auprès de la Communauté de Communes Val de Charente, vous pouvez télécharger ci-dessous le règlement d’attribution des subventions.
Vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à la constitution d'un dossier de demande de subvention :
- Demande de subvention pour les manifestations événementielles
- Fiche comptable d'attribution des subventions pour les manifestations événementielles
Les documents sont à retourner avant la date indiquée sur la demande de subvention. Tout dossier non parvenu à la date fixée ne sera pas retenu.
Toutes les pièces constitutives du dossier ne sont pas à fournir si pas de changement.
Toutefois, impérativement sont demandés :
- budget prévisionnel selon document joint
- fiche descriptive de l'action accompagnée des devis détaillés
- un RIB